|
|
Documents diversCes documents sont abordés dans diverses formations en fonction des adaptations possibles des formations. Protection des travailleurs contre les rayonnements ionisantsLe code du travail a évolué pour ce qui concerne la protection des travailleurs exposés aux rayonnements ionisants. Voici le texte du décret 2007-1570 du 5 novembre 2007... Suite... |
Décret 2004-924Le décret du 8 janvier 1965 à été modifié en septembre 2004 à propos du travail en hauteur. Vous trouverez ci joint le décret 2004-924 du 1er septembre relatif au travail en hauteur. Suite... |
Décret 2006-761La réglementation sur l'amiante a évoluée. Consultez le décret 2006-761 du 30 juin 2006 pour en savoir plus. Suite... |
Arrêté du 22 février 2007 travaux sur amiante non friableJ.O n° 51 du 1 mars 2007 page 3793
texte n° 10... Suite... |
Arrêté du 22 février 2007 concernant les travaux sur amiantesJ.O n° 51 du 1 mars 2007 page 3794
texte n° 11... Suite... |
Décret 2006-892Vous trouverez en pièce jointe le décret 2006-892 du 19 juillet 2006 relatif au bruit au travail. L'obligation de formation du personnel exposé passe de 85 dB(A) à 80 dB(A). L'obligation de... Suite... |
Accord du 04 juillet 2002 chimieLa publication au journal officiel de l'accord de branche concernant la chimie et qui donnera naissance à la DT78... Suite... |
Arrêté du 23 décembre 2003Le texte portant sur l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des industries chimiques (n° 44) et concernant la réunion annuel des CHSCT avec invitation des... Suite... |
|
| Copyright 2005-2012. Tout droits réservés |  | "Mise à jour le : mercredi 1 février 2012" |
|
|
|
