FRANICE, EURL au capital de 2500 €.
Numéro Siret : 47991487100013 RCS de villefranche Tarare.
Code NAF : 71.12B.
Organisme de formation enregistré sous le numéro 82 69 08528 69 auprès du préfet de la région Rhône Alpes.
FRANICE et son logo sont une marque déposée de EURL FRANICE.
Le gérant et le formateur principal de FRANICE est François BEGARRA
Nous avons assuré la formation chaque année en direct ou en sous-traitance de :
- 2005 : 1275 personnes sous forme de 117 stages.
- 2006 : 1147 personnes sous forme de 157 stages.
- 2007 : 1597 personnes sous forme de 157 stages.
- 2008 : 1957 personnes sous forme de 182 stages.
- 2009 : 1708 personnes sous forme de 179 stages.
- 2010 : 1813 personnes sous forme de 180 stages.
- 2011 : 1910 personnes sous forme de 194 stages.
 Vous êtes sur le site de présentation de la société Franice. | Ce site est maintenu et réalisé par la société Franice qui s'engage à ne collecter aucune information vous concernant lors de votre visite.
Si vous contactez le webmestre ou la société, votre adresse électronique n'est conservé que le temps du traitement de votre demande.
Responsabilité éditoriale, Rédacteur en chef et responsable technique :
François Begarra.
Hébergement site Franice :
PLANET-WORK
231 rue Saint-Honoré, 75001 PARIS - FRANCE. |
| Conditions générales de vente | Article 1 :
Les prestations de formations réalisées par nos soins sont soumises aux présentes conditions générales de ventes qui prévalent sur toutes conditions d'achats.
Article 2 :
La réalisation de la prestation de formation est soumise à l'acceptation des présentes conditions de ventes et à la signature d'une convention de formation en application de l'article L920-1 de l'ancien code du travail ou des articles L 6353-1, L 6353-2 et R 6353-1 du nouveau code du travail.
Article 3 :
Les formations intra sont réalisées dans l'entreprise, le formateur se déplaçant dans les locaux du client. Le client met à disposition un local adapté à la réalisation de la session de formation.
Les formations inter sont réalisées dans une salle mise à disposition par FRANICE.
Article 4 :
La facture établie après la réalisation de la prestation est payable à réception. Aucune avance n'est demandée.
Une prise en charge par OPCA est possible si la demande est clairement exprimée avant la signature de la convention de formation.
Article 5 :
Le client ou le formateur peuvent reporter la formation jusqu'à 2 jours ouvrables avant la prestation en cas de force majeure sans aucune contrepartie financière.
En cas d'annulation de la formation sans préavis mais avec déplacement du formateur, les frais de déplacement seront dû par le client.
Article 6 :
Si une contestation ou différent n'ont pu être réglés à l'amiable, seul le tribunal de commerce de Villefranche sur Saône sera compétent pour régler le litige.
Le montant maximum des indemnités demandées par l'un des contractants ne pourra toute fois excéder le montant du coût de la formation.
Article 7 :
En cas de retard de payement, les pénalités de retard sont de trois fois le taux d'intérêt légal soit 11,37% en 2012. La prise en charge des frais de recommandé, ou de recouvrement étant dû en sus par le client. |
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