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Evaluation du risque et rédaction du document unique : Complément d'informationLes textes complémentaires utilisés en support dans nos formations. Alcool et travailL'article L. 232-2 du Code du Travail précise qu'il est interdit à toute personne d'introduire ou de distribuer et (...) à toute personne (,) ayant autorité sur les ouvriers et les employés (,) de... Suite... |
Travaux confinésL'article L233-2 du Code du Travail précise que les ouvriers appelés à travailler dans les puits,(...) cuves ou appareils quelconques pouvant contenir des gaz délétères doivent être attachés par... Suite... |
Circulaire DRT n°7 K94Les nouvelles infractions prévues dans le code pénal et concernant le droit du travail... Suite... |
Légionellose : documentation DDASSLes légionelles sont des bactéries pathogènes de catégories 2. Les installations sanitaires, de climatisations, les tours d'aéro réfrigération humides doivent être surveillée. Une analyse de risques... Suite... |
Gestion du risque CMR : DRT n°12 du 24 mai 2006L'utilisation de substances ou préparations cancérigène, mutagène ou toxiques pour la reproduction nécessite certaines mesures importantes : choix des EPI adaptées, analyses d'atmosphères,... Suite... |
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