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Documentation ATEXVous trouverez ici les textes relatifs à la réglementation Atex. Atmosphères explosivesLe décret 2002-1553 complète les articles R232 du code du travail concernant les ambiances de travail, et en particulier les articles R232-12 à propos de la prévention des incendies... Suite... |
Décret 96-1010 du 19 novembre 1996 relatif aux appareils et aux systèmes de protection destinés à être utilisés en atmosphère explosibleLa transposition en France de la directive 94-9-CE concernant les matériels utilisables en zones Atex... Suite... |
Définition des zones ATEXL'arrêté du 8 juillet 2003 clarifie la définition des zones explosives pour les gaz et vapeurs (zone 0 à zone 2) et pour les poussières (zones 20 à 22... Suite... |
Arrêté du 28 juillet 2003L'arrêté du 28 juillet 2003 fait le lien avec le décret du 19 novembre 1996 à propos des appareils électriques. Ce décret étant la transcription de la directive européenne 94/9/CE... Suite... |
Directive 94-9-CELa directive européenne concernant le matériel. Suite... |
Directive européenne 1999/92/CEIl s'agit d'une directive "utilisateur" de matériel en zone ATEX... Suite... |
Circulaire DRT n°2003-11Circulaire DRT no 2003-11 du 6 août 2003 commentant l'arrêté du 28 juillet 2003 relatif aux conditions d'installation des matériels électriques dans les emplacements où des atmosphères explosives... Suite... |
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